Le Conseil de surveillance
Président : M. François LE CLEC'H
Secrétaire : M. Yannick LORENTZ
Le Conseil de surveillance délibère sur :
- Le projet d’établissement
- Le compte financier et l’affectation des résultats
- Le rapport annuel d’activité
- Toute mesure relative à la participation de l’établissement à une CHT
- Désignation de l’établissement siège de la CHT
Il émet un avis sur :
- La convention de CHT
- La Politique d’amélioration continue de la qualité, de la sécurité des soins et de la gestion des risques, ainsi que les conditions d’accueil et de prise en charge des usagers
- Les acquisitions, aliénations, échanges d’immeubles, baux >18ans, BEH (Baux Emphytéotiques Hospitaliers), PPP (contrats de Partenariat Public-Privé)
- Règlement intérieur de l’établissement
Le Directoire
Président : M. Yannick LORENTZ
Vice-président : Dr Aycel NASR
- Le Directoire :
- conseille le Directeur dans la gestion et la conduite de l’établissement
- approuve le projet médical
- prépare le projet d’établissement
- Il se réunit au moins 8 fois/an sur un ordre du jour déterminé par le Président du Directoire.
- La concertation se déroule à l’initiative et selon les modalités définies par le Président du Directoire.
CHSCT - Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail
Président : M. Yannick LORENTZ
C’est une institution réglementaire consultative, représentative du personnel au sein de l’établissement composée de 2 collèges (Médecins et Pharmaciens et Autres). Les membres élus pour deux ans peuvent cumuler ce poste avec d’autres mandats.
Missions :
- contribuer à la protection de la santé physique et mentale et de la sécurité des salariés de l’établissement et de ceux mis à sa disposition par une entreprise extérieure
- de contribuer à l’amélioration des conditions de travail , notamment en vue de faciliter l’accès des femmes à tous les emplois et de répondre aux problèmes liés à la maternité
- de veiller à l’observation des prescriptions législatives et réglementaires prise en ces matières.
CME - Commission Médicale d'Etablissement
Président : Dr Aycel NASR
- Elle est consultée notamment sur le projet médical, le projet d’établissement, le règlement intérieur, les programmes d’investissement concernant les équipements médicaux, le plan de développement professionnel continu, le bilan social...
- Elle est informée sur l’EPRD et autres documents financiers, le CPOM, le rapport annuel d’activité, les contrats de pôle, le bilan annuel des tableaux de service, la politique de recrutement des emplois médicaux, le projet de soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques, l’organisation de la formation des étudiants et internes, la programmation des travaux, équipements ayant un impact sur la qualité des soins.
- Elle contribue à l’élaboration de la politique d’amélioration continue de la qualité.
CTE - Comité Technique d'Etablissement
Président : M. Yannick LORENTZ
Il est consulté sur :
- Les projets de délibération soumis au CS (voir L6143-1) et sur le plan de redressement présenté par le Président du Directoire à l’ARS, ainsi que sur l’organisation interne de l’Hôpital
- Les conditions et l’organisation du travail
- La politique générale de formation du personnel, ainsi que du plan de développement professionnel continu
- Les critères de répartition de la prime de service
- La politique sociale, les modalités de la politique d’intéressement, le bilan social
- La politique d’amélioration continue de la qualité, de la sécurité des soins et de la gestion des risques, les conditions d’accueil et de prise en charge des usagers
- Le règlement intérieur de l’établissement
- Il est tenu informé de la situation budgétaire et des effectifs prévisionnels et réels de l’établissement, ainsi que du CPOM, de l’EPRD et des actions de coopération proposés par le Président du Directoire au Directeur Général de l’ARS
CSIRMT - Commission Soins Infirmiers, Rééducation et Médico-Technique
Président : Mme Lysiane BECAM
Elle est consultée sur :
- L’organisation générale des soins, de rééducation et médicotechniques et de l’accompagnement des malades dans le cadre du projet de soins infirmiers, de rééducation et médicotechniques ;
- La recherche dans le domaine des soins infirmiers, de rééducation et médicotechnique et l’évaluation de ces soins ;
- L’élaboration d’une politique de formation ;
- L’évaluation des pratiques professionnelles ;
- La politique d’amélioration continue de la qualité et de la sécurité des soins ;
- Le projet d’établissement et l’organisation interne de l’établissement.
COMEDIMS - Commission des Médicaments
Participe à l’élaboration de la liste des médicaments et des dispositifs médicaux stériles dont l’utilisation est recommandée dans l’Etablissement mais aussi à l’élaboration des recommandations en matière de prescription et de bon usage des médicaments et des dispositifs médicaux stériles et de lutte contre la iatrogénie médicamenteuse.
En outre elle peut être chargée :
- de mettre en place des enquêtes d’utilisation et un suivi des consommations des médicaments et des dispositifs médicaux stériles
- d’optimiser les dépenses en médicaments et en dispositifs médicaux stériles.
Cette Commission comprend : Le Directeur ou son représentant, le Président de la CME ou son représentant et la Présidente est Madame Elisabeth MASSOU DIT BOURDET.
CLIN - Comité de Lutte contre les Infections nosocomiales
Président : Dr Jeannette KASHALE
Cette instance de consultation et de suivi de la LIN (Lutte contre les Infections Nosocomiales) définit un programme d’action tendant à assurer les missions suivantes :
- la prévention des IN et du risque infectieux lié aux soins, notamment par l’élaboration et la mise en œuvre de recommandations de bonnes pratiques d’hygiène
- la surveillance des IN et de leur signalement
- la définition d’actions d’information et de formation de l’ensemble des professionnels de l’établissement en matière d’hygiène hospitalière et de LIN
- l’évaluation périodique des actions de LIN, dont les résultats sont utilisés pour l’élaboration des programmes ultérieurs d’actions
- le bon usage des antibiotiques. Politique globale d’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins.
CRUQPC - Commission des Relations avec les Usagers et de la Qualité de la Prise en Charge
Si vous rencontrez des difficultés durant votre séjour vos interlocuteurs privilégiés sont :
- votre médecin référent ou le chef de service,
- le cadre infirmier du service ou le coordonnateur.
En cas de différend majeur vous pouvez saisir la CRUQ par l’intermédiaire du médecin médiateur de l’hôpital. Un réponse vous sera donnée dans les meilleurs délais.
CLAN - Comité de Liaison en Alimentation et Nutrition
Ce Comité a pour objet de réunir au sein d’une même instance consultative toutes les parties prenantes du CH en matière d’alimentation nutrition avec pour missions de définir la politique d’amélioration de la prise en charge de l’alimentation et de la nutrition au sein de l’établissement.
A cet effet, le CLAN participe :
- à l’harmonisation des pratiques professionnelles, relatives à l’alimentation-nutrition
- à la mise en place d’une gestion rationnelle de l’ensemble de ces activités
- à la définition des actions prioritaires à mener dans le domaine de la nutrition et de la restauration
- à la préparation du programme annuel d’actions en matière d’alimentation et nutrition
- au bilan de l’existant en matière de structure, moyens en matériels et personnes
à l’évaluation annuelle de façon globale, sur la base des rapports d’activité, des activités alimentation-nutrition - à la demande de la formation continue spécifique à ces actions à mettre en œuvre dans le cadre du plan de formation.
CLUD - Comité de Lutte contre la Douleur
Ce comité a pour rôles :
- proposer, à partir du bilan de l’existant, des objectifs en terme d’amélioration
- proposer, organiser, coordonner, évaluer les actions
- rechercher des moyens permettant de mettre en œuvre ses actions en apportant une réponse coordonnée aux appels à projet
- promouvoir les actions de formation continue des personnels de santé et donner son avis sur les projets d’acquisition de dispositifs médicaux et matériels nécessaires au traitement de la douleur
- assurer la liaison avec la prise en charge des soins palliatifs et autres problématiques transversales de soins, en relation avec les autres réseaux de soins
- établir un bilan annuel des actions engagées - informer des résultats des actions entreprises.
Objectifs :
- l’amélioration de la qualité des soins
- une stratégie cohérente
- une démarche fédératrice et le développement du travail en réseau
- une approche globale centrée sur les besoins de la personne malade
- une réflexion coordonnée douleur-soins palliatifs
- l’implication de tous.